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Délibérations

Délibérations

350 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

CONVENTION MODIFICATIVE A LA CONVENTION D'OCTROI DES FONDS FEDER POUR LA RESTRUCTURATION BBC DU COLLEGE BEL AIR DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS RELATIVES AU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONPROJET TRES HAUT DEBIT (THD) ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS 2015 CTV2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL SOLIS DANS LE CADRE DE L'ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES A111 ET A134 AFFECTATION D'AUTORISATION DE PROGRAMME ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE DE VENTE DU CAMION APPLICATEUR DE PEINTURE ROUTIERE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODERNISATION DES BÂTIMENTS D'ÉLEVAGE DANS LE CADRE DU PLAN DE COMPÉTITIVITÉ ET D'ADAPTATION DES EXPLOITATIONS AGRICOLES CONVENTION AVEC L'AGENCE DE SERVICE ET DE PAIEMENT C244 DÉVELOPPEMENT RURAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODERNISATION DU CADASTRE D'ALSACE MOSELLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION ET DE L'INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ECONOMIQUE POUR 2016

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE AVENANT A LA CONVENTION CADRE TRIENNALE DE SOUTIEN A M2A POUR L'EXPLOITATION DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DEMANDE DE PROROGATION DE LA VALIDITEDE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT AU CENTRE HOSPITALIER DE MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION PARTENARIALE 2016 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADAUHR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE K 212 K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATIONÉTAT DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN POUR L'ANNÉE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RETRAIT DU CLUB D'AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT A LA CONVENTION PORTANT DELEGATION DE COMPETENCES AU DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN EN MATIERE DE LUTTE CONTRE LES MALADIES SEXUELLEMENT TRANSMISSIBLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE VILLES DE L'AGGLOMERATION MULHOUSIENNE ET DE CERNAY. PROTOCOLES DE PREFIGURATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT PORTANT MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE DEPARTEMENT, LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET DEUX ASSOCIATIONS D'AIDE À DOMICILE DU HAUT-RHIN AUTORISÉES À INTERVENIR AUPRÈS DES FAMILLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTION RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC POLE EMPLOI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN D'AMENAGEMENT DE LA FORET DEPARTEMENTALE DU SCHRANKENFELS POUR LA PERIODE 2014-2033

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/12/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DEPARTEMENTALE D'INSERTIONFONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) 2014-2020 - SUBVENTIONS 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES ASSOCIATIONS ET DES TIERS - 3ÈME PROGRAMMATION 2015 -

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT-LE-HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS TROISIEME PROGRAMMATION 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DOTATIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTENARIAT AVEC L'OBSERVATOIRE REGIONAL DU TOURISME D'ALSACE ETUDE ORANGE FLUX VISION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MULHOUSE ENTRETIEN DES ROUTES DEPARTEMENTALES EN TRAVERSE DE LA VILLE ANNÉES 2007/2008/2009 AVENANT N° 5 À LA CONVENTION N° 97/2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SOPPE-LE-HAUT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT 2015 SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE DEPARTEMENTALE A LA DEMOLITION DE LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX DANS LE PARC LOCATIF PUBLIC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES ET CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE K217

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES (SDEA) ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET PRATIQUE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BALLERSDORF

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 8 000 EUROS EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION SILONE (SOLIDARITE - INTEGRATION - LOGEMENT - NOUVELLE ETAPE)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/11/2015
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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